Déposée le 30 décembre 2002 par Djian Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Substine & Abstine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-06 du 7 février 2003.
Le déposant est Djian Michel domicilié(e) 7, rue René Cassin,77400 Saint Thibault des Vignes - 77400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Djian Michel domicilié(e) 7, Rue René Cassin,77400 Saint Thibault des Vignes - 77400 - France.
La marque Substine & Abstine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202501.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Substine & Abstine est expirée depuis le 30 décembre 2012.
Djian Michel - 7, rue René Cassin,77400 Saint Thibault des Vignes - 77400 - France
Djian Michel - 7, Rue René Cassin,77400 Saint Thibault des Vignes - 77400 - France
Inscription le 22 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383863 - Publication au BOPI 2003-12-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-29
Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06
Vêtements, chaussures chapellerie. Tissus à usage textiles linge de maison rideaux en matière textile. Cuits et imitations cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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