Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Substine & Abstine
Djian Michel

Numéro de dépôt :
3202501
Date de dépôt :
30/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/2012
Substine & Abstine de Djian Michel

Présentation de la marque Substine & Abstine

Déposée le 30 décembre 2002 par Djian Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Substine & Abstine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-06 du 7 février 2003.

Le déposant est Djian Michel domicilié(e) 7, rue René Cassin,77400 Saint Thibault des Vignes - 77400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Djian Michel domicilié(e) 7, Rue René Cassin,77400 Saint Thibault des Vignes - 77400 - France.

La marque Substine & Abstine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Substine & Abstine est expirée depuis le 30 décembre 2012.


Djian Michel - 7, rue René Cassin,77400 Saint Thibault des Vignes - 77400 - France


Djian Michel - 7, Rue René Cassin,77400 Saint Thibault des Vignes - 77400 - France


Inscription le 22 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383863 - Publication au BOPI 2003-12-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06

Vêtements, chaussures chapellerie. Tissus à usage textiles linge de maison rideaux en matière textile. Cuits et imitations cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.