Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" CHEZ MA TANTE "
DJIAN MICHEL

Numéro de dépôt :
98730824
Date de dépôt :
23/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2008

Présentation de la marque " CHEZ MA TANTE "

Déposée le 23 avril 1998 par DJIAN MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " CHEZ MA TANTE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-24 du 12 juin 1998.

Le déposant est DJIAN MICHEL, domicilié(e) 1 CLOS DU GATINOIS, 91170 VIRY-CHATILLONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DJIAN MICHEL - France.

La marque " CHEZ MA TANTE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " CHEZ MA TANTE " est expirée depuis le 23 avril 2008.

DJIAN MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : CAR HOTEL , Substine & Abstine


DJIAN MICHEL - 1 CLOS DU GATINOIS, 91170 VIRY-CHATILLONS - France


DJIAN MICHEL - France


Inscription le 6 mars 2001 - Rejet partiel n°317454 - Publication au BOPI 2001-03-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

- métaux précieux et leurs alliages d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. - meubles, glaces (miroirs), cadres ; - jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Décorations pour arbres de Noël.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].