Marque enregistrée - Marque en vigueur

CMD systeme
M. DJERBI ALI, Agissant pour le compte de la société REALINVEST TRADING CORP. L.P en cours de formation

Numéro de dépôt :
4237405
Date de dépôt :
31/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/12/2025
CMD systeme de DJERBI ALI

Présentation de la marque CMD systeme

Déposée le 31 décembre 2015 par monsieur DJERBI ALI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CMD systeme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-03 du 22 janvier 2016.

Le déposant est monsieur DJERBI ALI domicilié(e) 28 Rue Montluc - 40000 - MONT DE MARSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Réal Invest Trading Corporation L.P, M. DJERBI ALI domicilié(e) 28 Rue Montluc - 40000 - MONT DE MARSAN - France.

La marque CMD systeme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237405.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CMD systeme arrivera à expiration en date du 31 décembre 2025.


M. DJERBI ALI, Agissant pour le compte de la société REALINVEST TRADING CORP. L.P en cours de formation - 28 Rue Montluc - 40000 - MONT DE MARSAN - France


Réal Invest Trading Corporation L.P, M. DJERBI ALI - 28 Rue Montluc - 40000 - MONT DE MARSAN - France


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; serrurerie et quincaillerie métallique ; coffres-forts ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; distributeurs automatiques ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; broyeurs (machines) ; ascenseurs ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; construction navale.