Déposée le 13 septembre 1993 par monsieur DJEDAI André et monsieur BASSO Jean François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « D.B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-43 du 29 octobre 1993.
Les déposants sont monsieur DJEDAI André domicilié(e) "LE VINCENNE" 25, Bd Kennedy, 06800 CAGNES SUR MER - France et monsieur BASSO Jean François domicilié(e) 65,67, Bd Impératrice Eugènie, 06200 NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TDS/EUROMAIL - France.
La marque D.B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483923.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.B est expirée depuis le 13 septembre 2003.
Mr DJEDAI André - "LE VINCENNE" 25, Bd Kennedy, 06800 CAGNES SUR MER - France
Mr BASSO Jean François - 65,67, Bd Impératrice Eugènie, 06200 NICE - France
TDS/EUROMAIL - France
Inscription le 10 avril 2001 - Rejet partiel n°320802 - Publication au BOPI 2001-04-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30
Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43
- résines de synthèses (produits semi-finis) - prestations de services : Surfaçage de support polyester acier, fonte. Surfaçage des sols.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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