Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHOIX...
DJEBARA Camel

Numéro de dépôt :
92429480
Date de dépôt :
04/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2002

Présentation de la marque LE CHOIX...

Déposée le 4 août 1992 par DJEBARA Camel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHOIX... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est DJEBARA Camel, domicilié(e) 56, avenue du 8 Mai 1945), 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L. - France.

La marque LE CHOIX... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHOIX... est expirée depuis le 4 août 2002.


DJEBARA Camel - 56, avenue du 8 Mai 1945), 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE - France


BONNET-THIRION S.A.R.L. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Jeux de société; jouets