Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAELY'S
DJAVIT Mehmet

Numéro de dépôt :
93450419
Date de dépôt :
11/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2003

Présentation de la marque MAELY'S

Déposée le 11 janvier 1993 par DJAVIT Mehmet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAELY'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est DJAVIT Mehmet, domicilié(e) demeurant 8 Rue George-Sand, ST FIRMIN DES PRES, 41100 VENDOME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Thierry OUSACI Avocat à la Cour - France.

La marque MAELY'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAELY'S est expirée depuis le 11 janvier 2003.


DJAVIT Mehmet - demeurant 8 Rue George-Sand, ST FIRMIN DES PRES, 41100 VENDOME - France


Maître Thierry OUSACI Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

* Tissus et produits textiles tels que draps, couvertures de lit et de tables * Vêtements, chaussures, chapellerie * Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles (autre qu'articles de bijouterie) et aiguilles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.