Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TETES SALES
DJATA MAMADOU

Numéro de dépôt :
3240402
Date de dépôt :
06/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2013
TETES SALES de DJATA MAMADOU

Présentation de la marque TETES SALES

Déposée le 6 août 2003 par DJATA MAMADOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TETES SALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est DJATA MAMADOU domicilié(e) 5 SQUARE DE LA PAIX,91390 MOR SANG SUR ORGE - 91390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DJATA MAMADOU domicilié(e) 5 SQUARE DE LA PAIX,91390 MOR SANG SUR ORGE - 91390 - France.

La marque TETES SALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TETES SALES est expirée depuis le 6 août 2013.

DJATA MAMADOU a également déposé les autres marques suivantes : FOUDEÇA


DJATA MAMADOU - 5 SQUARE DE LA PAIX,91390 MOR SANG SUR ORGE - 91390 - France


DJATA MAMADOU - 5 SQUARE DE LA PAIX,91390 MOR SANG SUR ORGE - 91390 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Vêtements. Vêtements en cuir ou imitation du cuir.