Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CARREFOURHALAL C'EST LE CARREFOUR DU HALAL
DJAOUTI NAOIL
Numéro de dépôt :
3830536
Date de dépôt :
11/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CARREFOURHALAL C'EST LE CARREFOUR DU HALAL
Déposée le 11 mai 2011 par DJAOUTI NAOIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARREFOURHALAL C'EST LE CARREFOUR DU HALAL »
Le déposant est DJAOUTI NAOIL domicilié(e) 1 RUE PIERRE BROSSOLETTE - 95400 - ARNOUVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DJAOUTI NAOIL domicilié(e) 1 RUE PIERRE BROSSOLETTE - 95400 - ARNOUVILLE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DJAOUTI NAOIL a également déposé les autres marques suivantes : OPRAH
DJAOUTI NAOIL - 1 RUE PIERRE BROSSOLETTE - 95400 - ARNOUVILLE - France
DJAOUTI NAOIL - 1 RUE PIERRE BROSSOLETTE - 95400 - ARNOUVILLE - France
Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Inscription le 8 février 2012 - Rejet total n°569347 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-08
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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