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Marques déposées par monsieur Djaouhar MZEMBABA
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Degaine Squate
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Degaine Squate
M. Djaouhar MZEMBABA

Numéro de dépôt :
4283931
Date de dépôt :
29/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2026
Degaine Squate de Djaouhar MZEMBABA

Présentation de la marque Degaine Squate

Déposée par voie électronique le 29 juin 2016 par monsieur Djaouhar MZEMBABA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Degaine Squate » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Djaouhar MZEMBABA domicilié(e) 37 rue Bourgneuf - 72400 - La ferte bernard - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Djaouhar MZEMBABA domicilié(e) 37 rue Bourgneuf - 72400 - La ferte bernard - France.

La marque Degaine Squate a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Degaine Squate arrivera à expiration en date du 29 juin 2026.


M. Djaouhar MZEMBABA - 37 rue Bourgneuf - 72400 - La ferte bernard - France


M. Djaouhar MZEMBABA - 37 rue Bourgneuf - 72400 - La ferte bernard - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.