Déposée le 27 novembre 2002 par DJAN Marc et Keslassy David
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MARC SWAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-01 du 3 janvier 2003.
Les déposants sont DJAN Marc domicilié(e) 8 Bis avenue Armand HAYEM,95680 Montlignon - 95680 - France et Keslassy David domicilié(e) 20 avenue Livingstone, KESLASSY,1000 Bruxelles,Belgique - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PICAUD Jean François domicilié(e) 20 Avenue LIVINGSTONE,1000 Bruxelles,BELGIQUE - 01000 - France.
La marque MARC SWAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196336.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARC SWAN est expirée depuis le 27 novembre 2012.
DJAN Marc - 8 Bis avenue Armand HAYEM,95680 Montlignon - 95680 - France
Keslassy David - 20 avenue Livingstone, KESLASSY,1000 Bruxelles,Belgique - Belgique
PICAUD Jean François - 20 Avenue LIVINGSTONE,1000 Bruxelles,BELGIQUE - 01000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18
Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01
Vêtements, chaussures, chapellerie Produits en cuir et imitation du cuir : sacs à main, porte-documents, portefeuilles sacs de voyage, sacs à dos boites en cuir ou en carton cuir, valises sacs de plage. Malles, parapluies, sellerie Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, et instruments chronométriques
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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