Déposée le 5 octobre 1994 par mademoiselle Djamilla TAULE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MISS DJAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-45 du 10 novembre 1994.
Le déposant est mademoiselle Djamilla TAULE domicilié(e) 74 rue de Turenne, 75003 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître BOURDU-ROUSSEL Mandataire de Mademoiselle Djamilla TAULE - France.
La marque MISS DJAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mademoiselle Djamilla TAULE - 74 rue de Turenne, 75003 PARIS - France
Maître BOURDU-ROUSSEL Mandataire de Mademoiselle Djamilla TAULE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10
Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45
Métaux communs et leurs alliages; Produits métalliques non compris dans d'autres classes.Meubles, glaces (miroirs), cadres; Produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autre classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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