Marque enregistrée - Marque en vigueur

LEBONACHAT
DJAMEL OURAL

Numéro de dépôt :
4394376
Date de dépôt :
06/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2027
LEBONACHAT de DJAMEL OURAL

Présentation de la marque LEBONACHAT

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2017 par DJAMEL OURAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LEBONACHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est DJAMEL OURAL domicilié(e) 29 RUE JEANNE D'ARC - 59790 - RONCHIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DJAMEL OURAL domicilié(e) 29 RUE JEANNE D'ARC - 59790 - RONCHIN - France.

La marque LEBONACHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4394376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEBONACHAT arrivera à expiration en date du 6 octobre 2027.

DJAMEL OURAL a également déposé les autres marques suivantes : ISTRACK , MONBONACHAT


DJAMEL OURAL - 29 RUE JEANNE D'ARC - 59790 - RONCHIN - France


DJAMEL OURAL - 29 RUE JEANNE D'ARC - 59790 - RONCHIN - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Inscription le 7 janvier 2019 - Rejet partiel n°744696 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-07

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