Monsieur Djamel AIT ALLIOUA Monsieur Karim BENALIOUA
Numéro de dépôt :
4410807
Date de dépôt :
06/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2027
Présentation de la marque TacoShake
Déposée par voie électronique le 6 décembre 2017 par monsieur Djamel AIT ALLIOUA et monsieur Karim BENALIOUA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TacoShake » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-52 du 29 décembre 2017.
Les déposants sont monsieur Djamel AIT ALLIOUA domicilié(e) 12 rue du Docteur Roux - 92700 - COLOMBES - France et monsieur Karim BENALIOUA domicilié(e) 12 rue du Docteur Roux - 92700 - COLOMBES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA Société d'Avocats, Madame Emmanuelle JAEGER domicilié(e) 8 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France.
La marque TacoShake a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4410807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TacoShake arrivera à expiration en date du 6 décembre 2027.
Monsieur Djamel AIT ALLIOUA - 12 rue du Docteur Roux - 92700 - COLOMBES - France
Monsieur Karim BENALIOUA - 12 rue du Docteur Roux - 92700 - COLOMBES - France
MARCURIA Société d'Avocats, Madame Emmanuelle JAEGER - 8 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52
Errata de la publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08
Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13
Inscription le 10 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°753822 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-10
Produits en papier et en carton (brut, mi ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières, à savoir cartes de fidélité, cahiers, albums, chemises pour documents, produits de l'imprimerie, livres, journaux, magazines, périodiques et revues; articles pour reliures, photographies, supports pour photographies en papier et carton; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation; stylos, blocs notes, sous mains, cartes de visite, porte-chéquiers, affiches, autocollants; fanions en papier ;
Plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier; viande, poisson, volaille et gibier; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits; chips (pommes de terre); olives conservées, noix, noisettes et amandes préparées; cornichons, gelées, confitures, compotes, salades de fruits, fruits confits, en-cas à base de fruits, salades de légumes, potages; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; charcuterie, crustacés (non vivants), conserves de viande, conserves de poisson; boissons lactées où le lait prédomine ;
Plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines alimentaires et préparations faites de céréales; pain, biscottes, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, gâteaux, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, tacos, tortillas, sandwiches, pâtes alimentaires, pâtés à la viande, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, assaisonnements, condiments, épices, glace à rafraîchir, chocolat; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat; mayonnaises ;
Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits, sirops pour boissons, boissons à base de petit-lait, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool, essences pour la préparation de boissons ;
Services de vente au détail de denrées alimentaires et entre autres de plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits, chips (pommes de terre), olives conservées, noix, noisettes et amandes préparées, cornichons, gelées, confitures, compotes, salades de fruits, fruits confits, en-cas à base de fruits, salades de légumes, potages, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, charcuterie, crustacés (non vivants), conserves de viande, conserves de poisson, boissons lactées où le lait prédomine, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites de céréales, pain, biscottes, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, gâteaux, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, tacos, tortillas, sandwiches, pâtes alimentaires, pâtés à la viande, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, assaisonnements, condiments, épices, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, mayonnaises ;
Services de restauration (alimentation), services de traiteurs, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafétérias, cafés-restaurants, services de bars, salons de thé, préparation de repas et de plats à emporter.
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