Déposée le 4 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) DJA DODANE JEAN ET ASSOCIES DJA CRISTEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MUTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-03 du 18 janvier 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DJA DODANE JEAN ET ASSOCIES DJA CRISTEL domicilié(e) PARC D'ACTIVITE DU MOULIN, 25490 FESCHES LE CHATEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 841 132 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DJA CRISTEL - France.
La marque MUTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136409.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTINE est expirée depuis le 4 décembre 2011.
DJA DODANE JEAN ET ASSOCIES DJA CRISTEL a également déposé les autres marques suivantes : PANOPLY , C
DJA DODANE JEAN ET ASSOCIES DJA CRISTEL SA - PARC D'ACTIVITE DU MOULIN, 25490 FESCHES LE CHATEL - France - SIREN 339841132
SOCIETE DJA CRISTEL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20
Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03
Outils et instruments à main entrainés manuellement, coutellerie non electrique, couverts pour la cuisine et la table. Ustensiles et récipients pour la cuisine et la table (non en métaux précieux) et notamment casseroles, poêles, poêlons, sauteuses, poisonniéres, pocheuses, passoires, cuit-vapeur non électriques, cocottes, marmites, faitouts, friteuses non électriques, cafetières non electriques, théières non electriques, bouilloires non electriques, couvercles de casseroles, de marmites, de sauteuses, ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine et la tabl, poignée amovibles pour ustensiles et récipients de cuisine.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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