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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIX SEPTEMBRE
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DIX SEPTEMBRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DIX SEPTEMBRE
DIX SEPTEMBRE, SAS

Numéro de dépôt :
4386616
Date de dépôt :
06/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2027
DIX SEPTEMBRE de DIX SEPTEMBRE

Présentation de la marque DIX SEPTEMBRE

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIX SEPTEMBRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIX SEPTEMBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIX SEPTEMBRE domicilié(e) 9 AVENUE DE LA JALIERE - 44700 - ORVAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 965 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIX SEPTEMBRE, M. EMMANUEL COGNET domicilié(e) 9 AVENUE DE LA JALIERE - 44700 - ORVAULT - France.

La marque DIX SEPTEMBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4386616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIX SEPTEMBRE arrivera à expiration en date du 6 septembre 2027.

DIX SEPTEMBRE a également déposé les autres marques suivantes : www.dixseptembre.fr , www.dixseptembre.com


DIX SEPTEMBRE, SAS - 9 AVENUE DE LA JALIERE - 44700 - ORVAULT - France - SIREN 519965453


DIX SEPTEMBRE, M. EMMANUEL COGNET - 9 AVENUE DE LA JALIERE - 44700 - ORVAULT - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement sans modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Consultation en matière financière ;

Recherches techniques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique.