Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CARRE
Monsieur DIVOUX Vincent

Numéro de dépôt :
97661036
Date de dépôt :
21/01/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/2007

Présentation de la marque LE CARRE

Déposée le 21 janvier 1997 par monsieur DIVOUX Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CARRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est monsieur DIVOUX Vincent domicilié(e) 1 Route du stade, 33650 MARTILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DIVOUX Vincent - France.

La marque LE CARRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CARRE est expirée depuis le 21 janvier 2007.


Monsieur DIVOUX Vincent - 1 Route du stade, 33650 MARTILLAC - France


Monsieur DIVOUX Vincent - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie. Boutons

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.