Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Bon
DIVO TRADING SPRL

Numéro de dépôt :
3309033
Date de dépôt :
10/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2014
Le Bon de DIVO TRADING SPRL

Présentation de la marque Le Bon

Déposée le 10 août 2004 par DIVO TRADING SPRL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Bon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-39 du 27 novembre 2024.

Le déposant est DIVO TRADING SPRL domicilié(e) EIKENLEI 36,2970 SCHILDE,BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIMITRI DE VOCHT DIVO TRADING domicilié(e) EIKENLEI 36,2970 SCHILDE,BELGIQUE - 02970 - France.

La marque Le Bon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Bon est expirée depuis le 10 août 2014.


DIVO TRADING SPRL - EIKENLEI 36,2970 SCHILDE,BELGIQUE - Belgique


DIMITRI DE VOCHT DIVO TRADING - EIKENLEI 36,2970 SCHILDE,BELGIQUE - 02970 - France


Publication - Publication au BOPI 2004-39

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-14

Republication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Produits de l'imprimerie : articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes pinceaux ; machine à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés, papiers ; carton ; boîtes en carton ou en papier affiches ; albums ; cartes livres ; journaux ; prospectus ; brochures calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques. Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastique ; velours ; linge de lit linge de maison ; linge de table non papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), peluche. Jeux, jouets ; décoration pour arbres de noël (à l'exception des articles d'éclairages) arbres de noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables de billard queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes trottinettes, planche à voile ou pour le surf. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer. verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; poubelles verres (récipients) vaisselle non en métaux précieux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].