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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DIVINORD
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VIGNERONS ARTISANS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VIGNERONS ARTISANS
DIVINORD (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3007646
Date de dépôt :
03/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque VIGNERONS ARTISANS

Déposée le 3 février 2000 par la Société Anonyme (SA) DIVINORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGNERONS ARTISANS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIVINORD domicilié(e) 42 rue du Puy Notre Dame, Messemé, 49260 VAUDELNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 410 637 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIVINORD S.A. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 38

DIVINORD a également déposé les autres marques suivantes : BORDEAUX ENTREPOT N 1 , BORDEAUX BARGAINS , BACCHUS BIO


DIVINORD (société anonyme) - 42 rue du Puy Notre Dame, Messemé, 49260 VAUDELNAY - France - SIREN 317410637


DIVINORD S.A. - France


Inscription le 27 janvier 2003 - Rejet total n°364221 - Publication au BOPI 2003-01-27

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Télécommunications. Agence de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.