Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DIVINORD
/
BACCHUS BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACCHUS BIO
DIVINORD (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99831804
Date de dépôt :
17/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2009

Présentation de la marque BACCHUS BIO

Déposée le 17 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) DIVINORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BACCHUS BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIVINORD domicilié(e) 42 RUE DU PUY NOTRE DAME, MESSEME, 49260 VAUDELNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 410 637 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIVINORD SA - France.

La marque BACCHUS BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACCHUS BIO est expirée depuis le 17 décembre 2009.

DIVINORD a également déposé les autres marques suivantes : BORDEAUX ENTREPOT N 1 , VIGNERONS ARTISANS , BORDEAUX BARGAINS


DIVINORD (société anonyme) - 42 RUE DU PUY NOTRE DAME, MESSEME, 49260 VAUDELNAY - France - SIREN 317410637


DIVINORD SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Bières, boissons non alcooliques autres que les eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcooliques (à l'exception des bières) : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; eaux minérales et gazeuses.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.