Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENIA
Société Anonyme DIVINITEL

Numéro de dépôt :
93481954
Date de dépôt :
26/08/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/08/2003

Présentation de la marque GENIA

Déposée le 26 août 1993 par la Société Anonyme (SA) DIVINITEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GENIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIVINITEL domicilié(e) Siège Social 85 Rue de Rivoli , 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 464 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Patrick HERROU AVOCAT - France.

La marque GENIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENIA est expirée depuis le 26 août 2003.


Société Anonyme DIVINITEL - Siège Social 85 Rue de Rivoli , 75001 PARIS - France - SIREN 342464278


Maître Patrick HERROU AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

Services télématiques