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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIVINIA
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MAS DU CEDRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAS DU CEDRE
DIVINIA Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
95552424
Date de dépôt :
06/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2015

Présentation de la marque MAS DU CEDRE

Déposée le 6 janvier 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIVINIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAS DU CEDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIVINIA domicilié(e) Quartier de la Réserve, Route de Lorgues,83460 TARADEAU (dossier no 2279325) - 83460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 866 278 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EY LAW domicilié(e) 1025, Rue Henri Becquerel, CS 39520,34961 MONTPELLIER cedex 2 (dossier no 2279325) - 34961 - France.

La marque MAS DU CEDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAS DU CEDRE est expirée depuis le 6 janvier 2015.

DIVINIA a également déposé les autres marques suivantes : VINERGIE


DIVINIA Société à Responsabilité Limitée - Quartier de la Réserve, Route de Lorgues,83460 TARADEAU (dossier no 2279325) - 83460 - France - SIREN 447866278


EY LAW - 1025, Rue Henri Becquerel, CS 39520,34961 MONTPELLIER cedex 2 (dossier no 2279325) - 34961 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-24

Inscription le 14 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410926 - Publication au BOPI 2005-04-14

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2005 n°2279325 - Publication au BOPI 2005-01-07

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

Vin d'appellation contrôlée CHATEAUNEUF-DU-PAPE