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Marques déposées par l'association loi 1901 DIVINES FUMEES
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DIVINES FUMEES
Marque expirée - Marque en non vigueur

DIVINES FUMEES
DIVINES FUMEES Association régie par la Loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3433696
Date de dépôt :
07/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2016
DIVINES FUMEES de DIVINES FUMEES

Présentation de la marque DIVINES FUMEES

Déposée le 7 juin 2006 par l'association loi 1901 DIVINES FUMEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIVINES FUMEES »

Le déposant est l'association loi 1901 DIVINES FUMEES domicilié(e) 33 rue d'Artois,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Thierry BERNARD Cabinet BERNARDS domicilié(e) 33 rue d'Artois,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 34 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVINES FUMEES est expirée depuis le 7 juin 2016.


DIVINES FUMEES Association régie par la Loi du 1er juillet 1901 - 33 rue d'Artois,75008 PARIS - 75008 - France


Maître Thierry BERNARD Cabinet BERNARDS - 33 rue d'Artois,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-45

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objet d'art gravé ou lithographié ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique).Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux.Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.