Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CÔTE
DIVINE, SAS

Numéro de dépôt :
4282148
Date de dépôt :
22/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/06/2026
LA CÔTE de DIVINE

Présentation de la marque LA CÔTE

Déposée le 22 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA CÔTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVINE domicilié(e) 3 PLACE DE JOHANNISBERG - 21190 - PULIGNY-MONTRACHET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS DIVINE, M. ROUX Sébastien domicilié(e) 3 PLACE DE JOHANNISBERG - 21190 - PULIGNY-MONTRACHET - France.

La marque LA CÔTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CÔTE arrivera à expiration en date du 22 juin 2026.

DIVINE a également déposé les autres marques suivantes : LACÔTE , FAMILLE ROUX , Tous Danseurs , DIVINE PARIS , DIVINE , DEKLIC , LES COTILLES , TARALIE , idylle & muse PARIS , DIVINE SAS DIVINE DIVINE COMPANY DIVINE.COMPANY DIVINECOMPAGNIE


DIVINE, SAS - 3 PLACE DE JOHANNISBERG - 21190 - PULIGNY-MONTRACHET - France


SAS DIVINE, M. ROUX Sébastien - 3 PLACE DE JOHANNISBERG - 21190 - PULIGNY-MONTRACHET - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.