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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVIAL
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DIVIAL PRODUITS HALAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

DIVIAL PRODUITS HALAL
DIVIAL Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3380917
Date de dépôt :
20/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2015
DIVIAL PRODUITS HALAL de DIVIAL

Présentation de la marque DIVIAL PRODUITS HALAL

Déposée le 20 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIVIAL PRODUITS HALAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVIAL domicilié(e) 38, Rue Jean Jaures,94350 VILLIER SUR MARNE - 94350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 898 893 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVIAL PRODUITS HALAL est expirée depuis le 20 septembre 2015.


DIVIAL Société par Actions Simplifiée - 38, Rue Jean Jaures,94350 VILLIER SUR MARNE - 94350 - France - SIREN 437898893


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.