DIVERTIS PROPERTIES GROUP, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3986157
Date de dépôt :
26/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2023
Présentation de la marque DOBBLE
Déposée par voie électronique le 26 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIVERTIS PROPERTIES GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DOBBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-12 du 22 mars 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIVERTIS PROPERTIES GROUP domicilié(e) 86 Rue Pixerecourt - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 169 464 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avocat, M. Antoine Bonnier domicilié(e) 22 rue de la Paix - 75002 - Paris - France.
La marque DOBBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986157.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOBBLE est expirée depuis le 26 février 2023.
DIVERTIS PROPERTIES GROUP a également déposé les autres marques suivantes : QUARTLE ,
DIVERTIS PROPERTIES GROUP, Société à responsabilité limitée - 86 Rue Pixerecourt - 75020 - PARIS - France - SIREN 523169464
Avocat, M. Antoine Bonnier - 22 rue de la Paix - 75002 - Paris - France
Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Inscription le 10 mai 2016 - Mainlevée de saisie;Erratum n°669483 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10
Inscription le 12 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°673693 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-12
Inscription le 8 octobre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°734944 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-08
Papier, carton, cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d'emballages en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; fournitures scolaires ; coupe-papier, crayons, porte-mine, gommes à effacer, enveloppes, classeurs, agendas , cahier de textes, chemise à rabats, albums, livres, livres illustrés, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes géographiques, journaux, revues (périodieques) ; machines à cacheter, bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; papiers d'emballage, enseignes en papier ou en carton ;
Jeux et jouets ; cartes à jouer ; balles et ballons, jeux de société, poupées, puzzles, figurines (jouets), ours en peluches et autres peluches, blocs de construction (jouets) ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision et/ou d'ordinateurs ; jeux vidéos ; commandes, manettes de jeu et cartes de mémoire pour jeux vidéo de consommation ; programmes de jeux portables avec écrans à cristaux liquides ; adaptateurs pour jeux portatifs à écran d'affichage à cristaux liquides ; jeux vidéo pour consommateurs conçus pour être utilisés seulement avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ;
Services de publicité, publicité radiophonique et télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; régie publicitaire ; distribution de matériel publicitaire (tracts, échantillons, prospectus, imprimés, journaux gratuits), diffusion d'annonces publicitaires ; services d'insertion de messages publicitaires, courrier publicitaire, publication de textes publicitaires, services de promotion de vente pour des tiers, location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire par tout moyen de communication. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation, direction, information ou renseignements d'affaires ; consultations pour la direction des affaires ; compilation de renseignements ; recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, services de gérance administrative d'ordinateurs ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques. Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Présentation de produits sur tous moyen de communication pour la vente au détail, à savoir des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias, mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques), Organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; recherche des parraineurs ; relations publiques. Direction professionnelle des affaires artistiques ; Production de films publicitaires ;
Services de télécommunications ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; services de messagerie sécurisée. Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par satellite, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques et télévisées ; diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non, communication par terminaux d'ordinateurs. Services de télex, transmission d'informations par téléscripteur ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général. Fourniture d'accès à des bases de données. Fourniture de forums de discussion sur l'internet ; Fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ;
Montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements), production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; production de films ; services de doublages ; services de bruitage ; organisation de spectacles (services d'imprésario) ; production de spectacles. Montage de bande vidéo ; rédaction de scénarios. Edition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatives. Photographie et reportages photographiques. Production musicale. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement.
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