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Marques déposées par l'association loi 1901 Diverticimes
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GrenobliCimes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GrenobliCimes
Diverticimes, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3964119
Date de dépôt :
27/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2022
GrenobliCimes de Diverticimes

Présentation de la marque GrenobliCimes

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2012 par l'association loi 1901 Diverticimes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GrenobliCimes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Diverticimes domicilié(e) Chez Alain Herrault, 655 Route de Saint NIZIER - 38170 - SEYSSINET-PARISET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALAIN HERRAULT domicilié(e) 655 Route de Saint NIZIER - 38170 - SEYSSINET-PARISET - France.

La marque GrenobliCimes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GrenobliCimes est expirée depuis le 27 novembre 2022.

Diverticimes a également déposé les autres marques suivantes : DIVERTICIMES


Diverticimes, association loi 1901 - Chez Alain Herrault, 655 Route de Saint NIZIER - 38170 - SEYSSINET-PARISET - France


M. ALAIN HERRAULT - 655 Route de Saint NIZIER - 38170 - SEYSSINET-PARISET - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.