Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECHNIQUE DES ARTS
DIVERTI EDITIONS, S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3817564
Date de dépôt :
24/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2021
TECHNIQUE DES ARTS de DIVERTI EDITIONS

Présentation de la marque TECHNIQUE DES ARTS

Déposée par voie électronique le 24 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIVERTI EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TECHNIQUE DES ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIVERTI EDITIONS domicilié(e) 0 AVENUE DU CERISIER NOIR - 86530 - NAINTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 317 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque TECHNIQUE DES ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817564.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNIQUE DES ARTS est expirée depuis le 24 mars 2021.

DIVERTI EDITIONS a également déposé les autres marques suivantes : OBJECTIF PHOTOS VOTRE MAGAZINE PRATIQUE DE L'IMAGE , PLAISIRS DE PEINDRE , J'AIME DESSINER , PANORAMA DES ARTS , LA CROISIERE DE LA PEINTURE , EDITIONS DU CHEVALET , DIVERTI EDITIONS , 100 IDEES AQUARELLE , LE MONDIAL DE L'AQUARELLE , PRATIQUE DES ARTS


DIVERTI EDITIONS, S.A.R.L - 0 AVENUE DU CERISIER NOIR - 86530 - NAINTRE - France - SIREN 490317369


CABINET SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Cassettes video, disques compacts (audio, video), disques optiques compacts, diapositives, supports d'enregistrements sonores et visuels, films (pellicules) impressionnés, logiciels, publications électroniques téléchargeables. ;

Produits de l'imprimerie ; livres, fascicules, journaux et périodiques ; albums, caractères d'imprimerie, clichés, matériel pour les artistes ; pinceaux, aquarelles, dessin (fournitures pour le), décalcomanies, modelage (matériaux pour le), modèles de broderie, pochoirs, vêtements (patrons pour la confection de), papier destiné à façonner des personnages ou des figurines. ;

Edition et publication de livres, de revues, de journaux et de périodiques, organisation de jeux et concours en matière d'éducation et de divertissement, organisation de loteries, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, réservation de places de spectacles ou d'expositions, services de présentation et d'information sur des musées et des lieux d'expositions culturelles, reportages photographiques, services de reporteurs, informations sur les évènements culturels et de divertissement, informations sur l'actualité artistique, organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de conférences.