DIVERTI EDITIONS, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITÉE
Numéro de dépôt :
4072118
Date de dépôt :
27/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2024
Présentation de la marque PRATIQUE DU PATCHWORK
Déposée par voie électronique le 27 février 2014 par la société DIVERTI EDITIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PRATIQUE DU PATCHWORK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-12 du 21 mars 2014.
Le déposant est la société DIVERTI EDITIONS domicilié(e) 17 AVENUE DU CERISIER NOIR - 86530 - NAINTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 317 369 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque PRATIQUE DU PATCHWORK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIVERTI EDITIONS, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITÉE - 17 AVENUE DU CERISIER NOIR - 86530 - NAINTRE - France - SIREN 490317369
CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France
Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25
Produits de l'imprimerie ; livres, fascicules, journaux et périodiques ; albums ; matériel d'instruction ou d'enseignement y compris jeux éducatifs (à l'exception des appareils) ; clichés, photographies, revues professionnelles, livres ;
Publicité, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, publicité en ligne sur réseau informatique, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Edition et publication de livres, de revues, de journaux et de périodiques, organisation de jeux et concours en matière d'éducation et de divertissement, organisation de loteries, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, réservation de places de spectacles ou d'expositions, services de présentation et d'information sur des musées et des lieux d'expositions culturelles, reportages photographiques, services de reporteurs, informations sur les évènements culturels et de divertissement, informations sur l'actualité artistique, organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de conférences ; Services d'enseignement, d'éducation, de formation, de divertissement ou de récréation sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution, notamment service télématique, site Internet ou Web.
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