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Marques déposées par la société DIVERTI EDITIONS
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PRATIQUE DU PATCHWORK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRATIQUE DU PATCHWORK
DIVERTI EDITIONS, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITÉE

Numéro de dépôt :
4043850
Date de dépôt :
30/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/10/2023
PRATIQUE DU PATCHWORK de DIVERTI EDITIONS

Présentation de la marque PRATIQUE DU PATCHWORK

Déposée le 30 octobre 2013 par la société DIVERTI EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PRATIQUE DU PATCHWORK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la société DIVERTI EDITIONS domicilié(e) 17 AVENUE DU CERISIER NOIR - 86530 - NAINTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 317 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque PRATIQUE DU PATCHWORK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRATIQUE DU PATCHWORK est expirée depuis le 30 octobre 2023.

DIVERTI EDITIONS a également déposé les autres marques suivantes : OBJECTIF PHOTOS VOTRE MAGAZINE PRATIQUE DE L'IMAGE , PLAISIRS DE PEINDRE , J'AIME DESSINER , PANORAMA DES ARTS , LA CROISIERE DE LA PEINTURE , EDITIONS DU CHEVALET , DIVERTI EDITIONS , 100 IDEES AQUARELLE , LE MONDIAL DE L'AQUARELLE , PRATIQUE DES ARTS


DIVERTI EDITIONS, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITÉE - 17 AVENUE DU CERISIER NOIR - 86530 - NAINTRE - France - SIREN 490317369


CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Inscription le 26 septembre 2016 - Rejet partiel n°684066 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26

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