DIVERTI EDITIONS, SOCIETE A RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Numéro de dépôt :
93496123
Date de dépôt :
10/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2023
Présentation de la marque PRATIQUE DES ARTS
Déposée le 10 décembre 1993 par la société DIVERTI EDITIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRATIQUE DES ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-03 du 21 janvier 1994.
Le déposant est la société DIVERTI EDITIONS domicilié(e) AVENUE DU CERISIER NOIR - 86530 - NAINTRÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 317 369 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque PRATIQUE DES ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496123.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIVERTI EDITIONS, SOCIETE A RESPONSABILITÉ LIMITÉE - AVENUE DU CERISIER NOIR - 86530 - NAINTRÉ - France - SIREN 490317369
CABINET SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-16
Inscription le 29 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°257169 - Publication au BOPI 1998-06-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-43
Inscription le 17 mars 2003 - Changement de dénomination n°367006 - Publication au BOPI 2003-03-17
Inscription le 27 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°441157 - Publication au BOPI 2006-09-27
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2003 n°2253216 - Publication au BOPI 2003-11-24
Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03
Inscription le 18 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534167 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-18
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2013 n°2539221 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-12
Cartes à jouer; caractères d'imprimerie; Jeux, jouets
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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