Marque enregistrée - Marque en vigueur

PATISSERIE & CAKE DESIGN
DIVERTI EDITIONS, sarl

Numéro de dépôt :
4334009
Date de dépôt :
01/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2027
PATISSERIE & CAKE DESIGN de DIVERTI EDITIONS

Présentation de la marque PATISSERIE & CAKE DESIGN

Déposée par voie électronique le 1 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIVERTI EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PATISSERIE & CAKE DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIVERTI EDITIONS domicilié(e) 17 AVENUE DU CERISIER NOIR - 86530 - NAINTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 317 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque PATISSERIE & CAKE DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4334009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATISSERIE & CAKE DESIGN arrivera à expiration en date du 1 février 2027.

DIVERTI EDITIONS a également déposé les autres marques suivantes : OBJECTIF PHOTOS VOTRE MAGAZINE PRATIQUE DE L'IMAGE , PLAISIRS DE PEINDRE , J'AIME DESSINER , PANORAMA DES ARTS , LA CROISIERE DE LA PEINTURE , EDITIONS DU CHEVALET , DIVERTI EDITIONS , 100 IDEES AQUARELLE , LE MONDIAL DE L'AQUARELLE , PRATIQUE DES ARTS


DIVERTI EDITIONS, sarl - 17 AVENUE DU CERISIER NOIR - 86530 - NAINTRE - France - SIREN 490317369


CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Logiciels , publications électroniques téléchargeables , livres ; Podcasts ; Webémissions ; Articles, colonnes et articles écrits/publiés contenus et/ou fournis dans ou via des supports électroniques ; Tous les produits précités également fournis sur ou via un site web sur l'internet ou un autre réseau ou une autre voie de communications ; Logiciels téléchargeables sous forme d'une application pour trouver des actualités, des informations, des commentaires et du contenu textuel, audio et visuel ;

Papier ; Carton ; Produits de l'imprimerie ; Publications imprimées ; Journaux ; Circulaires ; Manuels ; Catalogues ; Articles, colonnes et articles écrits/publiés contenus et/ou fournis dans ou par le biais de supports imprimés ; Magazines ; Périodiques ; Livres ; Livres de référence ; Compléments de journaux et de périodiques ;

Publicité, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, publicité en ligne sur réseau informatique, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Services de vente au détail en ligne de journaux, magazines, périodiques, livres ;

Divertissement, exploitation de publications en ligne non téléchargeables ; publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Services d'enseignement, d'éducation, de formation, de divertissement ou de récréation sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution, notamment service télématique, site Internet ou Web. Edition et publication de livres, de revues, de journaux et de périodiques ; informations sur les évènements culturels et de divertissement, organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs.