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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIVERTI EDITIONS
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PASSION COUTURE CREATIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSION COUTURE CREATIVE
DIVERTI EDITIONS, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
4007128
Date de dépôt :
24/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2023
PASSION COUTURE CREATIVE de DIVERTI EDITIONS

Présentation de la marque PASSION COUTURE CREATIVE

Déposée par voie électronique le 24 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIVERTI EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASSION COUTURE CREATIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIVERTI EDITIONS domicilié(e) 17 AVENUE DU CERISIER NOIR - 86530 - NAINTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 317 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque PASSION COUTURE CREATIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSION COUTURE CREATIVE est expirée depuis le 24 mai 2023.

DIVERTI EDITIONS a également déposé les autres marques suivantes : OBJECTIF PHOTOS VOTRE MAGAZINE PRATIQUE DE L'IMAGE , PLAISIRS DE PEINDRE , J'AIME DESSINER , PANORAMA DES ARTS , LA CROISIERE DE LA PEINTURE , EDITIONS DU CHEVALET , DIVERTI EDITIONS , 100 IDEES AQUARELLE , LE MONDIAL DE L'AQUARELLE , PRATIQUE DES ARTS


DIVERTI EDITIONS, S.A.R.L. - 17 AVENUE DU CERISIER NOIR - 86530 - NAINTRE - France - SIREN 490317369


CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Cassettes video, disques compacts (audio, video), disques optiques compacts, diapositives, supports d'enregistrements sonores et visuels, films (pellicules) impressionnés, logiciels, publications électroniques téléchargeables ; livres électroniques ;

Produits de l'imprimerie ; livres, fascicules, journaux et périodiques ; albums, caractères d'imprimerie, clichés, matériel pour les artistes ; pinceaux, aquarelles, dessin (fournitures pour le), décalcomanies, modelage (matériaux pour le), modèles de broderie, pochoirs, vêtements (patrons pour la confection de), papier destiné à façonner des personnages ou des figurines ; patrons pour la couture ;

Edition et publication de livres, de revues, de journaux et de périodiques, organisation de jeux et concours en matière d'éducation et de divertissement, organisation de loteries, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, réservation de places de spectacles ou d'expositions, services de présentation et d'information sur des musées et des lieux d'expositions culturelles, reportages photographiques, services de reporteurs, informations sur les évènements culturels et de divertissement, informations sur l'actualité artistique, organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de conférences.