Marque renouvelée - Marque en vigueur

PASSION CARTES CREATIVES
DIVERTI EDITIONS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES

Numéro de dépôt :
3659312
Date de dépôt :
22/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2029
PASSION CARTES CREATIVES de DIVERTI EDITIONS

Présentation de la marque PASSION CARTES CREATIVES

Déposée le 22 juin 2009 par la société DIVERTI EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSION CARTES CREATIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-31 du 31 juillet 2009.

Le déposant est la société DIVERTI EDITIONS domicilié(e) 17 AVENUE DU CERISIER NOIR - 86530 - NAINTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 317 369 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme SMISSAERT SOPHIE domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque PASSION CARTES CREATIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3659312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASSION CARTES CREATIVES arrivera à expiration en date du 22 juin 2029.

DIVERTI EDITIONS a également déposé les autres marques suivantes : OBJECTIF PHOTOS VOTRE MAGAZINE PRATIQUE DE L'IMAGE , PLAISIRS DE PEINDRE , J'AIME DESSINER , PANORAMA DES ARTS , LA CROISIERE DE LA PEINTURE , EDITIONS DU CHEVALET , DIVERTI EDITIONS , 100 IDEES AQUARELLE , LE MONDIAL DE L'AQUARELLE , PRATIQUE DES ARTS


DIVERTI EDITIONS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES - 17 AVENUE DU CERISIER NOIR - 86530 - NAINTRE - France - SIREN 490317369


Mme SMISSAERT SOPHIE - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Inscription le 14 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659299 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-14

Renouvellement sans limitation le 12 février 2019 n°2706279 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-12

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