DIVERTI EDITIONS, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Numéro de dépôt :
3138304
Date de dépôt :
14/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2021
Présentation de la marque PANORAMA DES ARTS
Déposée le 14 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIVERTI EDITIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PANORAMA DES ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-04 du 25 janvier 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIVERTI EDITIONS domicilié(e) AVENUE DU CERISIER NOIR - 86530 - NAINTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 317 369 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque PANORAMA DES ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138304.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIVERTI EDITIONS, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - AVENUE DU CERISIER NOIR - 86530 - NAINTRE - France - SIREN 490317369
Cabinet SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21
Demande de renouvellement le 12 juillet 2011 n°2475597 - Publication au BOPI 2011-07-12
Inscription le 3 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°386114 - Publication au BOPI 2004-02-03
Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04
Inscription le 18 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534167 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-18
Renouvellement sans limitation le 24 août 2011 n°2478400 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-24
Inscription le 2 décembre 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°613578 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02
Produits de l'imprimerie, livres, fascicules, journaux et périodiques, albums, matériel d'instruction ou d'enseignement y compris jeux éducatifs (à l'exception des appareils) à savoir livres, caractères d'imprimerie, reproductions graphiques, affiches, objets d'arts lithographiés, objets d'arts gravés, gravures, planches à dessin, reproductions graphiques, trompe, l'il en papier. Impression de dessins. Edition et publication de représentations graphiques, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, organisation de jeux et concours en matière d'éducation et de divertissement, organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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