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Marques déposées par DIVERTI EDITIONS
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MOTS A DEMÊLER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOTS A DEMÊLER
DIVERTI EDITIONS

Numéro de dépôt :
4642713
Date de dépôt :
28/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2030
MOTS A DEMÊLER de DIVERTI EDITIONS

Présentation de la marque MOTS A DEMÊLER

Déposée par voie électronique le 28 avril 2020 par DIVERTI EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOTS A DEMÊLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-21 du 22 mai 2020.

Le déposant est DIVERTI EDITIONS domicilié(e) 17 AVENUE DU CERISIER NOIR - 86530 - NAINTRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMISSAERT, Madame SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque MOTS A DEMÊLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4642713.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTS A DEMÊLER arrivera à expiration en date du 28 avril 2030.

DIVERTI EDITIONS a également déposé les autres marques suivantes : OBJECTIF PHOTOS VOTRE MAGAZINE PRATIQUE DE L'IMAGE , PLAISIRS DE PEINDRE , J'AIME DESSINER , PANORAMA DES ARTS , LA CROISIERE DE LA PEINTURE , EDITIONS DU CHEVALET , DIVERTI EDITIONS , LE MONDIAL DE L'AQUARELLE , PRATIQUE DES ARTS , L'ART DE l'Aquarelle LE MAGAZINE D'ART DES AQUARELLISTES


DIVERTI EDITIONS - 17 AVENUE DU CERISIER NOIR - 86530 - NAINTRE - France


SMISSAERT, Madame SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), logiciels, progiciels, autres programmes d'ordinateurs enregistrés et bases de données ; programmes informatiques ; publications électroniques (téléchargeables) ; livres électroniques (téléchargeables) ; lettres d'information, journaux et revues électroniques (téléchargeables) ; recueils et cahiers d'annonces électroniques (téléchargeables) ; annuaires et guides électroniques (téléchargeables) ; catalogues et brochures électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ; contenus de médias (publications électroniques téléchargeables) ; contenus enregistrés (publications électroniques téléchargeables) ; appareils de saisie, d'extraction, de transmission et de stockage de données ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, d'images ou de données ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils de saisie, d'extraction, de transmission et de stockage de données ; supports de données préenregistrés, magnétiques, digitaux, optiques ou numériques ; dispositifs de stockage des données; publications électroniques téléchargeables , livres ; Podcasts ; Webémissions (publications électroniques téléchargeables) ; Articles, colonnes et articles écrits/publiés contenus et/ou fournis dans ou via des supports électroniques ; Tous les produits précités également fournis sur ou via un site web sur l'internet ou un autre réseau ou une autre voie de communications ; Logiciels téléchargeables sous forme d'une application pour trouver des actualités, des informations, des commentaires et du contenu textuel, audio et visuel ;

Produits de l'imprimerie ; Publications imprimées ; Journaux ; Revues; Circulaires ; Manuels ; Catalogues ; Articles, colonnes et articles écrits/publiés contenus et/ou fournis dans ou par le biais de supports imprimés ; Magazines ; Périodiques ; Livres ; Livres de référence ; Compléments de journaux et de périodiques ;

Publicité, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, publicité en ligne sur réseau informatique, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Services de vente au détail en ligne de journaux, magazines, périodiques, livres ;

Divertissement, exploitation de publications en ligne non téléchargeables ; publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Services d'enseignement, d'éducation, de formation, de divertissement ou de récréation sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution, notamment service télématique, site Internet ou Web. Edition et publication de livres, de revues, de journaux et de périodiques ; informations sur les évènements culturels et de divertissement, organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs.