Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ART L'aquarelle
DIVERTI EDITIONS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES

Numéro de dépôt :
3644520
Date de dépôt :
17/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
17/04/2029
L\'ART L\'aquarelle de DIVERTI EDITIONS

Présentation de la marque L'ART L'aquarelle

Déposée le 17 avril 2009 par la société DIVERTI EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « L'ART L'aquarelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-21 du 22 mai 2009.

Le déposant est la société DIVERTI EDITIONS domicilié(e) 17 AVENUE DU CERISIER NOIR - 86530 - NAINTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 317 369 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme SMISSAERT SOPHIE domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque L'ART L'aquarelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3644520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ART L'aquarelle arrivera à expiration en date du 17 avril 2029.

DIVERTI EDITIONS a également déposé les autres marques suivantes : OBJECTIF PHOTOS VOTRE MAGAZINE PRATIQUE DE L'IMAGE , PLAISIRS DE PEINDRE , J'AIME DESSINER , PANORAMA DES ARTS , LA CROISIERE DE LA PEINTURE , EDITIONS DU CHEVALET , DIVERTI EDITIONS , 100 IDEES AQUARELLE , LE MONDIAL DE L'AQUARELLE , PRATIQUE DES ARTS


DIVERTI EDITIONS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES - 17 AVENUE DU CERISIER NOIR - 86530 - NAINTRE - France - SIREN 490317369


Mme SMISSAERT SOPHIE - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Inscription le 11 avril 2013 - Changement de dénomination n°598722 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-11

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2018 n°2700167 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-10

Banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques, numérique et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo logiciels, publications électroniques téléchargeables.

Produits de l'imprimerie ; livres, fascicules, journaux et périodiques ; albums, caractères d'imprimerie, clichés, matériel pour les artistes : pinceaux, aquarelles, dessin (fournitures pour le –), décalcomanies, modelage (matériaux pour le –), modèles de broderie, pochoirs, vêtements (patrons pour la confection de –), papier destiné à façonner des personnages ou des figurines.

Présentation de produits culturels à savoir livres, disques compacts (audio, video), disques optiques compacts, diapositives, supports d'enregistrements sonores et visuels, films (pellicules) impressionnés, photographies, d'art, images graphiques et dessins graphiques, dessins libres de droits, images d'actualités, illustrations, animations numériques, clips vidéo, plans de films et données audio sur tout moyen de communication pour la vente au détail, publicité en ligne sur un réseau informatique, services de regroupement pour le compte de tiers de produits culturels à savoir livres, disques compacts (audio, video), disques optiques compacts, diapositives, supports d'enregistrements sonores et visuels, films (pellicules) impressionnés, photographies, d'art, images graphiques et dessins graphiques, dessins libres de droits, images d'actualités, illustrations, animations numériques, clips vidéo, plans de films et données audio permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter, commodément.

Edition et publication de livres, de revues, de journaux et de périodiques, organisation de jeux et concours en matière d'éducation et de divertissement, organisation de loteries, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, réservation de places de spectacles ou d'expositions, services de présentation et d'information sur des musées et des lieux d'expositions culturelles, reportages photographiques, services de reporteurs, informations sur les évènements culturels et de divertissement, informations sur l'actualité artistique, organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de conférences.