Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDITIONS DU CHEVALET
DIVERTI EDITIONS, S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3882949
Date de dépôt :
19/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/12/2021
EDITIONS DU CHEVALET de DIVERTI EDITIONS

Présentation de la marque EDITIONS DU CHEVALET

Déposée le 19 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIVERTI EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EDITIONS DU CHEVALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIVERTI EDITIONS domicilié(e) AVENUE DU CERISIER NOIR - 86530 - NAINTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 317 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque EDITIONS DU CHEVALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITIONS DU CHEVALET est expirée depuis le 19 décembre 2021.

DIVERTI EDITIONS a également déposé les autres marques suivantes : OBJECTIF PHOTOS VOTRE MAGAZINE PRATIQUE DE L'IMAGE , PLAISIRS DE PEINDRE , J'AIME DESSINER , PANORAMA DES ARTS , LA CROISIERE DE LA PEINTURE , DIVERTI EDITIONS , 100 IDEES AQUARELLE , LE MONDIAL DE L'AQUARELLE , PRATIQUE DES ARTS , L'ART DE l'Aquarelle LE MAGAZINE D'ART DES AQUARELLISTES


DIVERTI EDITIONS, S.A.R.L - AVENUE DU CERISIER NOIR - 86530 - NAINTRE - France - SIREN 490317369


CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Appareils et instruments électroniques (autres qu'à usage médical) pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la duplication du son ou des images et plus généralement appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; supports électroniques, optiques, magnétiques d'informations et ou de données (texte, sons, images fixes ou animées) quelque soit le mode d'enregistrement (numérique ou analogique), de consultation ou de transmission ; appareils et instruments de télé information et de télématique ; cassettes magnétiques, vidéo et laser ; disques acoustiques ; bandes vidéo ; disquettes informatiques ; vidéos disques ; disques optiques ; cassette laser ; cartes magnétiques ; cartes électroniques et cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques ; disques optiques compacts ; disques compacts interactifs ; disques virtuels digitales (D.V.D.) ; lecteurs de cassettes magnétiques, vidéo et laser ; lecteurs de disques acoustiques, de bandes vidéo, de disquettes informatiques, de vidéo disques, de disques optiques, de disques optiques compacts, de disques compacts interactifs, de disques virtuels digital (D.V.D.), de disques compacts audio numériques à mémoire morte ; appareils audiovisuels compacts ; appareils électroniques portatifs et leurs périphériques, à savoir casques audiovisuels récepteurs de sons et d'images, agendas électroniques, dictionnaires électroniques et plus généralement toutes publications électroniques et numériques téléchargeables ou non, traductrice électronique de programmes d'ordinateur et programmes enregistrés ; logiciels et progiciels quelque soit le support ; logiciels interactifs ; équipement pour le traitement et la consultation des informations et des données ; programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels ; bases de données et notamment bases de données vocales ; banques de données textuelles et sonores ; banques d'images stockées notamment sur disques vidéo digitaux ; ordinateurs et ordinateurs portables et leurs périphériques ; appareils de téléphonie et téléphones cellulaires, portables et/ou mobiles ; unités (appareils ou instruments) pour la reconnaissance de la voix, unités (appareils ou instruments) pour la reconnaissance des caractères (écriture) ; systèmes audio se composant d'appareils de radios, amplificateurs, haut parleurs, lecteurs de cassette, lecteurs de compact disque ; lecteurs de vidéo disques ; télévision et télévision à cristaux liquides, écrans et écrans à plasma et à cristaux liquides, appareils à affichage numérique, émetteurs récepteurs radio ; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de donnée vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images ;

Papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie, produits de l'imprimerie, almanachs, imprimés, journaux, magazines et périodiques, revues professionnelles, livres, articles pour reliure, photographies, fiches en papier ou en carton illustrées, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils, matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets, stylos et crayons, autocollants et décalcomanies (articles de papeterie), caractères d'imprimerie, clichés, lithographies, calendriers, cavaliers pour fiches, écussons (cachets en papier), marques pour livres, serre-livres, photogravures, cartes à gratter sécurisées en papier ou en carton, cartes postales, représentations et reproductions graphiques et photographiques, affiches, banderoles en papier ;

Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de vente par l'intermédiaire d'un réseau de télécommunication et notamment l'Internet de magazines, de livres, de Cédéroms, de DVD ; services de régie publicitaire sur un réseau mondial ou local d'ordinateurs ; diffusion d'annonces publicitaires et notamment par et sur l'Internet ; services d'abonnement à des journaux et à des publications en général (pour des tiers) et notamment des publications électroniques disponibles et consultables par et sur l'Internet ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; agences d'information commerciales ; informations d'affaires et investigations pour affaires ; parrainage commercial ;

Distribution (transmission et diffusion) de programmes de télévision numérique et multimédia par l'intermédiaire d'un réseau d'ordinateurs ; services de fourniture d'accès à un réseau mondial (Internet) ou local d'ordinateurs ; services de fourniture d'accès à des bases de données rendus par des serveurs informatiques et télématiques dans un réseau d'architecture clients-serveur ; fourniture (transmission) et réalisation (conception) de programmes sur Internet ; fourniture d'accès par des portails à des services rendus par l'intermédiaire d'un réseau global d'ordinateurs ; services de transmission et d'échange (transmission) d'information sur supports multimédia ; mise à disposition (transmission) de pages Web pour des tiers ; téléchargement (transmission) de logiciels et de données ; fourniture de temps d'accès à des infrastructures de télécommunications à des opérateurs tiers ; fourniture d'accès à des moteurs de recherches et des annuaires électroniques sur Internet, services d'agences d'information (nouvelles), d'agences de presse, d'appels radioélectriques, de communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques, diffusion de programmes de radio et de télévision ; services d'information en matière de télécommunications, messageries électroniques ; transmission de messages, de données, de sons et d'images et diffusion par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; constitution de bases de données, transmissions de données incluses dans des bases de données ; services de transmission d'informations d'une base de données ; services de transmission de sonneries, d'images, de photographies, d'articles de presse et de vidéos par téléchargement ; téléchargement et télédéchargement de sonneries, d'images, de photographies et de vidéos ; services de réception et de transmission de transactions commerciales par et sur l'Internet, Service de téléchargement de livres, d'oeuvres littéraires, artistiques, musicales, visuelles, graphiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quelqu'en soit le mode de consultation et de transmission ; activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; cours par correspondance ; édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques, organisation de concours, de jeux et loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; organisation de campagnes d'informations à buts culturels ou éducatifs ; organisation et représentation de spectacles ; organisation de compétition sportives ; production et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; publication de livres ; production, montage de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; production, production, montage et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres publications, vidéothèque, ludothèque ; services rendus par un franchiseur à savoir, formation de base du personnel ; services de reporters, reportages photographiques ; services de jeux en ligne ; mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non ;

Constitution de bases de données dans le domaine du spectacle et de la musique ; hébergement de sites sur un réseau mondial ou local d'ordinateurs et notamment l'Internet ; services de création, de conception et de mise à jour de sites Web, d'édition et de diffusion d'animation éditoriale et de régie publicitaire sur l'Internet ; création de sites et de pages Web pour des tiers ; création de moteurs de recherches et d'annuaires électroniques sur l'Internet ; constitution de bases de données.