Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVERTI EDITIONS
DIVERTI EDITIONS, S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3827469
Date de dépôt :
29/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2021
DIVERTI EDITIONS de DIVERTI EDITIONS

Présentation de la marque DIVERTI EDITIONS

Déposée le 29 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIVERTI EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIVERTI EDITIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIVERTI EDITIONS domicilié(e) 0 AVENUE DU CERISIER NOIR - 86530 - NAINTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 317 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque DIVERTI EDITIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVERTI EDITIONS est expirée depuis le 29 avril 2021.

DIVERTI EDITIONS a également déposé les autres marques suivantes : OBJECTIF PHOTOS VOTRE MAGAZINE PRATIQUE DE L'IMAGE , PLAISIRS DE PEINDRE , J'AIME DESSINER , PANORAMA DES ARTS , LA CROISIERE DE LA PEINTURE , EDITIONS DU CHEVALET , 100 IDEES AQUARELLE , LE MONDIAL DE L'AQUARELLE , PRATIQUE DES ARTS , L'ART DE l'Aquarelle LE MAGAZINE D'ART DES AQUARELLISTES


DIVERTI EDITIONS, S.A.R.L - 0 AVENUE DU CERISIER NOIR - 86530 - NAINTRE - France - SIREN 490317369


CABINET SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Appareils et instruments électroniques (autres qu'à usage médical) pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la duplication du son ou des images et plus généralement appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; supports électroniques, optiques, magnétiques d'informations et ou de données (texte, sons, images fixes ou animées) quelque soit le mode d'enregistrement (numérique ou analogique), de consultation ou de transmission ; appareils et instruments de télé information et de télématique ; cassettes magnétiques, vidéo et laser ; disques acoustiques ; bandes vidéo ; disquettes informatiques ; vidéos disques ; disques optiques ; cassette laser ; cartes magnétiques ; cartes électroniques et cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques ; disques optiques compacts ; disques compacts interactifs ; disques virtuels digitales (D.V.D.) ; lecteurs de cassettes magnétiques, vidéo et laser ; lecteurs de disques acoustiques, de bandes vidéo, de disquettes informatiques, de vidéo disques, de disques optiques, de disques optiques compacts, de disques compacts interactifs, de disques virtuels digital (D.V.D.), de disques compacts audio numériques à mémoire morte ; appareils audiovisuels compacts ; appareils électroniques portatifs et leurs périphériques, à savoir casques audiovisuels récepteurs de sons et d'images, agendas électroniques, dictionnaires électroniques et plus généralement toutes publications électroniques et numériques téléchargeables ou non, traductrice électronique de programmes d'ordinateur et programmes enregistrés ; logiciels et progiciels quelque soit le support ; logiciels interactifs ; équipement pour le traitement et la consultation des informations et des données ; programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels ; bases de données et notamment bases de données vocales ; banques de données textuelles et sonores ; banques d'images stockées notamment sur disques vidéo digitaux ; ordinateurs et ordinateurs portables et leurs périphériques ; appareils de téléphonie et téléphones cellulaires, portables et/ou mobiles ; unités (appareils ou instruments) pour la reconnaissance de la voix, unités (appareils ou instruments) pour la reconnaissance des caractères (écriture) ; systèmes audio se composant d'appareils de radios, amplificateurs, haut parleurs, lecteurs de cassette, lecteurs de compact disque ; lecteurs de vidéo disques ; télévision et télévision à cristaux liquides, écrans et écrans à plasma et à cristaux liquides, appareils à affichage numérique, émetteurs récepteurs radio ; lunettes, montures de lunettes et articles de lunetteries ;

Papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie, produits de l'imprimerie, almanachs, imprimés, journaux, magazines et périodiques, revues professionnelles, livres, articles pour reliure, photographies, fiches en papier ou en carton illustrées, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils, matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets, stylos et crayons, autocollants et décalcomanies (articles de papeterie), caractères d'imprimerie, clichés, lithographies, calendriers, cavaliers pour fiches, écussons (cachets en papier), marques pour livres, serre-livres, photogravures, cartes à gratter sécurisées en papier ou en carton, cartes postales, représentations et reproductions graphiques et photographiques, affiches, banderoles en papier ;

Publicité ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de vente par l'intermédiaire d'un réseau de télécommunication et notamment l'Internet de magazines, de livres, de Cédéroms, de DVD ; services de régie publicitaire sur un réseau mondial ou local d'ordinateurs ; diffusion d'annonces publicitaires et notamment par et sur l'Internet ; services d'abonnement à des journaux et à des publications en général (pour des tiers) et notamment des publications électroniques disponibles et consultables par et sur l'Internet ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; agences d'information commerciales ; informations d'affaires et investigations pour affaires ; parrainage commercial ;

Distribution (transmission et diffusion) de programmes de télévision numérique et multimédia par l'intermédiaire d'un réseau d'ordinateurs ; services de fourniture d'accès à un réseau mondial (Internet) ou local d'ordinateurs ; services de fourniture d'accès à des bases de données rendus par des serveurs informatiques et télématiques dans un réseau d'architecture clients-serveur ; fourniture (transmission) et réalisation (conception) de programmes sur Internet ; fourniture d'accès par des portails à des services rendus par l'intermédiaire d'un réseau global d'ordinateurs ; services de transmission et d'échange (transmission) d'information sur supports multimédia ; mise à disposition (transmission) de pages Web pour des tiers ; téléchargement (transmission) de logiciels et de données ; fourniture de temps d'accès à des infrastructures de télécommunications à des opérateurs tiers ; fourniture d'accès à des moteurs de recherches et des annuaires électroniques sur Internet, services d'agences d'information (nouvelles), d'agences de presse, d'appels radioélectriques, de communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques, diffusion de programmes de radio et de télévision ; services d'information en matière de télécommunications, messageries électroniques ; transmission de messages, de données, de sons et d'images et diffusion par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; constitution de bases de données, transmissions de données incluses dans des bases de données ; services de transmission d'informations d'une base de données ; services de transmission de sonneries, d'images, de photographies, d'articles de presse et de vidéos par téléchargement ; téléchargement et télédéchargement de sonneries, d'images, de photographies et de vidéos ; services de réception et de transmission de transactions commerciales par et sur l'Internet ;

Education, enseignement et télé-enseignement ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; divertissements ; organisation de spectacles ; divertissements radiophoniques, par télévision, par Internet ou par télétexte ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation de jeux et promotions par l'intermédiaire des médias audio-visuels ; formation dans le domaine des télécommunications, des échanges de données et de l'informatique ; locations de supports enregistrés (disques, cassettes, disquettes, Cédéroms, DVD) ayant un but d'enseignement ou de divertissement ; production de films ; production d'enregistrements vidéo, audio et multimédia ; activités culturelles et de divertissement par le canal de réseaux informatiques mondiaux ou locaux d'ordinateurs et notamment l'Internet ; diffusion d'informations concernant la musique, de programmes musicaux ou d'événements ; organisation de manifestations sportives ; activités sportives et culturelles ;

Constitution de bases de données dans le domaine du spectacle et de la musique ; hébergement de sites sur un réseau mondial ou local d'ordinateurs et notamment l'Internet ; services de création, de conception et de mise à jour de sites Web, d'édition et de diffusion d'animation éditoriale et de régie publicitaire sur l'Internet ; création de sites et de pages Web pour des tiers ; création de moteurs de recherches et d'annuaires électroniques sur l'Internet ; constitution de bases de données.