COMPLOTS & (et) DOSSIERS SECRETS
Présentation de la marque COMPLOTS & (et) DOSSIERS SECRETS
Déposée le 5 novembre 2008 par la société DIVERTI EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPLOTS & (et) DOSSIERS SECRETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-50 du 12 décembre 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COMPLOTS & (et) DOSSIERS SECRETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3609757.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPLOTS & (et) DOSSIERS SECRETS arrivera à expiration en date du 5 novembre 2028.
DIVERTI EDITIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17
Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50
Errata de l'enregistrement - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Inscription le 14 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659299 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-14
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2018 n°2685628 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-25