Marque renouvelée - Marque en vigueur

BROCANTE ET COLLECTIONS MAGAZINE
DIVERTI EDITIONS, SARL

Numéro de dépôt :
96649753
Date de dépôt :
04/11/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/11/2026

Présentation de la marque BROCANTE ET COLLECTIONS MAGAZINE

Déposée le 4 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIVERTI EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BROCANTE ET COLLECTIONS MAGAZINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIVERTI EDITIONS domicilié(e) 17 AVENUE DU CERISIER NOIR - 86530 - NAINTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 317 369 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme SMISSAERT SOPHIE domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque BROCANTE ET COLLECTIONS MAGAZINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BROCANTE ET COLLECTIONS MAGAZINE arrivera à expiration en date du 4 novembre 2026.

DIVERTI EDITIONS a également déposé les autres marques suivantes : OBJECTIF PHOTOS VOTRE MAGAZINE PRATIQUE DE L'IMAGE , PLAISIRS DE PEINDRE , J'AIME DESSINER , PANORAMA DES ARTS , LA CROISIERE DE LA PEINTURE , EDITIONS DU CHEVALET , DIVERTI EDITIONS , 100 IDEES AQUARELLE , LE MONDIAL DE L'AQUARELLE , PRATIQUE DES ARTS


DIVERTI EDITIONS, SARL - 17 AVENUE DU CERISIER NOIR - 86530 - NAINTRE - France - SIREN 490317369


Mme SMISSAERT SOPHIE - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2006 n°2316967 - Publication au BOPI 2006-06-13

Inscription le 13 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°440103 - Publication au BOPI 2006-06-13

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Inscription le 18 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534167 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-18

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2016 n°2627721 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2016-09-13

Errata sur les renouvellements - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Inscription le 26 octobre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°710498 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-26

Produits de l'imprimerie ; livres, fascicules; journaux et périodiques; albums; matériel d'instruction ou d'enseignement y compris jeux éducatifs (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Services d'édition et de publication de livres, journaux et périodiques. Organisation de jeux et concours en matière d'éducation et de divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.