DIVERTI EDITIONS, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITÉE
Numéro de dépôt :
3194005
Date de dépôt :
08/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2022
Présentation de la marque ART TENDANCES
Déposée le 8 novembre 2002 par la société DIVERTI EDITIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ART TENDANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-51 du 20 décembre 2002.
Le déposant est la société DIVERTI EDITIONS domicilié(e) 17 AVENUE DU CERISER NOIR - 86530 - NAINTRÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 317 369 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT domicilié(e) 2 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque ART TENDANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194005.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIVERTI EDITIONS, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITÉE - 17 AVENUE DU CERISER NOIR - 86530 - NAINTRÉ - France - SIREN 490317369
CABINET SMISSAERT - 2 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France
Inscription le 3 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386113 - Publication au BOPI 2004-02-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-29
Inscription le 23 juin 2005 - Changement de nature juridique n°414096 - Publication au BOPI 2005-06-23
Inscription le 3 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°386114 - Publication au BOPI 2004-02-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10
Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51
Inscription le 18 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534167 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-18
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2012 n°2516030 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2012-12-10
Produits de l'imprimerie ; livres, fascicules, journaux et périodiques ; albums ; matériel d'instruction ou d'enseignement y compris jeux éducatifs (à l'exception des appareils) à savoir livres ; caractères d'imprimerie, reproductions graphiques, affiches, objets d'art lithographiés, objets d'art gravés, gravures, planches à dessin, reproductions graphiques, trompe l'œil, papier, impression de dessins. Edition et publication de livres, de revues, de journaux et de périodiques, organisation de jeux et concours en matière d'éducation et de divertissement, organisation de loteries, organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de conférences, réservation de places de spectacles, services de présentation et d'information sur des musées et des lieux d'expositions culturelles, reportages photographiques, services de reporteurs, informations sur les évènements culturels et de divertissement, informations sur l'actualité artistique, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition. Réservation de places d'expositions à buts culturels.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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