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Marques déposées par DIVERT Patrick – Claude – Abel
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PATRICK DIVERT
Marque expirée - Marque en non vigueur

PATRICK DIVERT
DIVERT Patrick – Claude – Abel

Numéro de dépôt :
99769640
Date de dépôt :
19/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/01/2019

Présentation de la marque PATRICK DIVERT

Déposée le 19 janvier 1999 par DIVERT Patrick – Claude – Abel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PATRICK DIVERT »

Le déposant est DIVERT Patrick – Claude – Abel domicilié(e) 9 rue de Pondichery,75015 PARIS (dossier no 2394505) - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Patrick DIVERT domicilié(e) 9 rue de Pondichery,75015 PARIS (dossier no 2394505) - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATRICK DIVERT est expirée depuis le 19 janvier 2019.


DIVERT Patrick – Claude – Abel - 9 rue de Pondichery,75015 PARIS (dossier no 2394505) - 75015 - France


Mr Patrick DIVERT - 9 rue de Pondichery,75015 PARIS (dossier no 2394505) - 75015 - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2009 n°2394505 - Publication au BOPI 2009-01-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Meubles, (bois, liège, roseau, jonc) . produits agricoles horticoles (plantes et fleurs naturelles), graines (semences).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.