Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVERSITY
DIVERSITY, SAS

Numéro de dépôt :
3998959
Date de dépôt :
17/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/04/2023
DIVERSITY de DIVERSITY

Présentation de la marque DIVERSITY

Déposée le 17 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVERSITY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DIVERSITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVERSITY domicilié(e) 121 rue Jean-Baptiste Charcot - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 768 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIVERSITY, Mme FRANCOIS ANNIE domicilié(e) 121 rue Jean-Baptiste Charcot - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque DIVERSITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVERSITY est expirée depuis le 17 avril 2023.

DIVERSITY a également déposé les autres marques suivantes : DIVERSITY


DIVERSITY, SAS - 121 rue Jean-Baptiste Charcot - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 337768766


DIVERSITY, Mme FRANCOIS ANNIE - 121 rue Jean-Baptiste Charcot - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; location d'appareils de télécommunication ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.