Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUMERO23
DIVERSITE TV FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3942841
Date de dépôt :
30/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2022
NUMERO23 de DIVERSITE TV FRANCE

Présentation de la marque NUMERO23

Déposée le 30 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVERSITE TV FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUMERO23 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVERSITE TV FRANCE domicilié(e) 42 quai Henri IV - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 978 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 111 Avocats, Mme HUISMAN Elsa domicilié(e) 111 rue saint Antoine - 75004 - PARIS - France.

La marque NUMERO23 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUMERO23 est expirée depuis le 30 août 2022.

DIVERSITE TV FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Menu Président , ENQUETE PRIORITAIRE , METIERS HORS NORME , RMC STORY


DIVERSITE TV FRANCE, Société par actions simplifiée - 42 quai Henri IV - 75004 - PARIS - France - SIREN 750978645


111 Avocats, Mme HUISMAN Elsa - 111 rue saint Antoine - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non, à savoir supports de données magnétiques préenregistrés, supports de données magnétiques vierges, support de données optiques et magnétiques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateur ; programmes et jeux interactifs audiovisuels et/ou télévisuels (logiciels) ; bases de données textuelles et sonores (logiciels) ; banques d'images (logiciels) ; circuits imprimés, connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs en réseau publics et privés ;

Jeux électroniques et automatiques utilisés uniquement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ;

Diffusion (transmission) et transmission de textes, messages, informations, sons, images et données ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; fourniture d'accès à des forums de discussion en ligne permettant la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs ; transmission de programmes radiophoniques et télévisés, textes, messages, informations, sons et images via des réseaux de communications et des réseaux informatiques ; diffusion de programmes via Internet ; diffusion (transmission) et transmission d'images visuelles, informations audio, graphiques, données et autres informations au moyen de la radio, d'appareils de télécommunications, de supports électroniques et d'Internet ; fourniture de forums de discussion en ligne via Internet ; transmission électronique de données via des ordinateurs, des réseaux de communication et via Internet ; services d'accès à un réseau de télécommunication au moyen d'un ordinateur, d'un téléphone ou d'une télévision ; fourniture d'accès à des chaînes de télévision payantes sur Internet pour le téléchargement de vidéo ; diffusion de programmes de télévision ; fourniture d'accès à des musiques numériques par télécommunication ; services de communications pour l'accès à des informations, textes, sons, images et données via des réseaux de communications et des réseaux informatiques ; services en ligne et d'information, à savoir préparation, compilation et transmission de nouvelles et d'informations audiovisuelles en tout genre par son et image ; transmission de données ou d'images audiovisuelles via un réseau informatique mondial ou Internet ; agence de presse ; information en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à un centre de serveur de bases de données ; distribution (transmission) d'images visuelles, informations audio, graphiques, données et autres informations au moyen de la radio, d'appareils de télécommunications, de supports électroniques et d'Internet ; distribution (transmission) de données ou d'images audiovisuelles via un réseau informatique mondial ou Internet ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'artistes de spectacles ; parc d'attractions ; locations de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; exploitation de salle de cinéma ; studios de cinéma ; services de club (divertissement et éducation) ; organisation de concours (divertissement et éducation) ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de soirées dansantes ; location de décors de spectacles ; services de discothèques ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; location d'enregistrements sonores ; exploitation de publication en ligne non téléchargeables ; location de films cinématographiques ; information en matière de récréation ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; location de bande vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; services de musées (présentation et exposition) ; music-hall ; services d'orchestres ; organisations d'expositions à but culturels ou éducatifs ; organisations de bals ; organisation de concours (divertissement et éducation) ; organisation de spectacles ; services d'imprésarios ; organisation de spectacles ; postsynchronisation ; production de films ; production de programmes de télévision ; représentations théâtrales ; production de spectacles ; spectacles de danse, de musique et de théâtre ; sélection et compilation de musiques pré enregistrées destinées à la diffusion par des tiers ; information en matière de divertissements ; services de jeux ; divertissements et concours interactifs à buts culturels ou éducatifs, tous fournis sur un réseau informatique mondial ou sur Internet ; boîtes de nuit ; réservation de places de spectacles ; conseils en production cinématographique et musicale, à l'exception des conseils d'entreprise ; production d'enregistrement sonore.