Déposée par voie électronique le 5 mai 2020 par DIVERSITE TV FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « METIERS HORS NORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-22 du 29 mai 2020.
Le déposant est DIVERSITE TV FRANCE domicilié(e) 2 rue du Général Alain de Boissieu - 75015 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Monsieur Benjamin FIEVRE domicilié(e) 16B rue de Jouanet - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
La marque METIERS HORS NORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4644877.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIVERSITE TV FRANCE - 2 rue du Général Alain de Boissieu - 75015 - PARIS - France
CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Monsieur Benjamin FIEVRE - 16B rue de Jouanet - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Publication - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-22
Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47
Télécommunications ; radiodiffusion ; télédiffusion ; service d'agence de presse ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; service d'appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques] ; communications et transmission d'informations, de données, de sons, d'images et de textes par tous moyens téléinformatiques ; communications par réseaux de fibres optiques ; transmission et diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; informations en matière de télécommunications ; services de diffusion sur le Web ; mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet ; mise à disposition de forums en ligne ; services de partage de photographies et de contenus vidéo de poste à poste, à savoir transmission électronique de fichiers de photographies numériques, vidéos et contenus audiovisuels entre internautes ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages ; transmission de courriel ; transmission par satellite ; transmission de fichiers numériques ; transmission de données en flux continu (streaming) ; transmission de séquences vidéo à la demande ; communication radiophonique ; communication télévisuelle, par télévision numérique terrestre (tnt), par câble et par satellite, par adsl (ligne asymétrique numérique de l'abonné), par la ftth (fibre optique jusqu'au domicile), par iptv (télévision utilisant le protocole Internet), par mobiles, par tablettes, par télévision de rattrapage, par vod/svod (vidéo à la demande/ vidéo à la demande par abonnement) ; transmission d'images et de messages assistés par ordinateurs ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; transmission de données, sons, images et textes par et sur l'Internet ; , service de transmission d'informations d'une base de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de transmission de sonneries, d'images, de photographies et de vidéos par téléchargement notamment à destination des téléphones portables ; téléchargement (transmission) et télé-déchargement (transmission) de sonneries, d'images, de photographies et de vidéos notamment à destination des téléphones portables ; émissions radiophoniques ou télévisées ; service d'échange de données électroniques ; consultation professionnelle en matière de télécommunication ;
Services de divertissement ou de récréation sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution, notamment service télématique, site Internet, applications logicielles informatiques ou Web ; service d'auteur-compositeur ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toute publication autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques ; publication numérique de livres et revues spécialisées électroniques ; information en matière de divertissement, d'éducation, mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; postsynchronisation et services d'édition en postproduction dans le domaine de la musique, des vidéos et des films ; production d'émissions de radio et de télévision ; services de studios d'enregistrement ; service de traduction ; sous-titrage ; organisation de concours (éducation ou divertissement), de loteries et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ; service de jeux d'argent et de hasard ; production, montage, location de films, de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non), de disques et de compilations musicales sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms ; location de bandes vidéo ; location de caméras vidéo ; service de composition musicale ; montage de bandes vidéo ; reportages photographiques ; services de reporters ; services de jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels (divertissement télévisé) ; services de réservation de places pour les spectacles ; planification de réception (divertissement) ; production organisation et représentation de spectacles ; production musicale ; divertissements radiophoniques, télévisés et sur l'Internet, prêt de livres ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; chronométrage des manifestations sportives, services de camps sportifs, clubs de sport, coaching (formation), organisation de compétitions sportives, location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules, mise à disposition d'installations sportives, location de terrains de sport ; location d'appareils cinématographiques ; location d'appareils audio ; écriture de textes pour scénarios, autres qu'à des fins publicitaires, écriture de scénarios télévisuels et cinématographiques ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; production de films autres que films publicitaires ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeables ; mise en page, autre qu'à but publicitaires ; projection de films cinématographiques.
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