Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GWT 16
DIVERSEYLEVER Société anonyme

Numéro de dépôt :
99830811
Date de dépôt :
22/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2009

Présentation de la marque GWT 16

Déposée le 22 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) DIVERSEYLEVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GWT 16 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIVERSEYLEVER domicilié(e) 9/11, avenue du Val de Fontenay, 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) - France.

La marque GWT 16 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GWT 16 est expirée depuis le 22 décembre 2009.

DIVERSEYLEVER a également déposé les autres marques suivantes : SULTRILANE , DIVOPLAC , DIV-DOSE , DIVERFORCE , SACTIF , CANRITE , VIGIE , OMINOL , DIVPROPACID , STB 37 101


DIVERSEYLEVER Société anonyme - 9/11, avenue du Val de Fontenay, 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS - France


Mary Helen Vorillon Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21

Inscription le 11 août 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°375396 - Publication au BOPI 2003-08-11

Inscription le 11 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375395 - Publication au BOPI 2003-08-11

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Produits de traitement et de désinfection des eaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.