DIVPROPACID
Présentation de la marque DIVPROPACID
Déposée le 30 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) DIVERSEYLEVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIVPROPACID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DIVPROPACID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403367.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIVPROPACID est expirée depuis le 30 janvier 2012.
DIVERSEYLEVER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-13
Inscription le 20 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341532 - Publication au BOPI 2002-02-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-37
Inscription le 11 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375395 - Publication au BOPI 2003-08-11
Inscription le 11 août 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°375396 - Publication au BOPI 2003-08-11
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2002 n°2214679 - Publication au BOPI 2002-01-30
Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05
Inscription le 16 décembre 2010 - Changement de dénomination n°537899 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-16