Déposée le 25 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) DIVERSEYLEVER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COSMETOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIVERSEYLEVER domicilié(e) 9/11 avenue du Val de Fontenay,94120 FONTENAY SOUS BOIS (dossier no 2217970) - 94120 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Lohezic UNILEVER FRANCE SERVICES Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) domicilié(e) 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2217970) - 92500 - France.
La marque COSMETOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIVERSEYLEVER société anonyme - 9/11 avenue du Val de Fontenay,94120 FONTENAY SOUS BOIS (dossier no 2217970) - 94120 - France
Mary Helen Vorillon Lohezic UNILEVER FRANCE SERVICES Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) - 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2217970) - 92500 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2002 n°2217970 - Publication au BOPI 2002-03-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-37
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Inscription le 11 août 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°375396 - Publication au BOPI 2003-08-11
Inscription le 20 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341531 - Publication au BOPI 2002-02-20
Inscription le 13 mai 2002 - Demande de relevé de déchéance n°345750 - Publication au BOPI 2002-05-13
Inscription le 27 mai 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°346381 - Publication au BOPI 2002-05-27
Inscription le 11 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375395 - Publication au BOPI 2003-08-11
Inscription le 20 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341530 - Publication au BOPI 2002-02-20
Produits chimiques pour industries, sciences, agriculture, horticulture, sylviculture;substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, emplâtres, matériel pour pansements, produits capillaires, dentaires, désinfectants, préparations pour désinfecter
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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