Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COSMETOL
DIVERSEYLEVER société anonyme

Numéro de dépôt :
1695404
Date de dépôt :
25/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2011

Présentation de la marque COSMETOL

Déposée le 25 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) DIVERSEYLEVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COSMETOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIVERSEYLEVER domicilié(e) 9/11 avenue du Val de Fontenay,94120 FONTENAY SOUS BOIS (dossier no 2217970) - 94120 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Lohezic UNILEVER FRANCE SERVICES Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) domicilié(e) 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2217970) - 92500 - France.

La marque COSMETOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COSMETOL est expirée depuis le 25 septembre 2011.

DIVERSEYLEVER a également déposé les autres marques suivantes : SULTRILANE , DIVOPLAC , DIV-DOSE , DIVERFORCE , SACTIF , CANRITE , VIGIE , OMINOL , DIVPROPACID , STB 37 101


DIVERSEYLEVER société anonyme - 9/11 avenue du Val de Fontenay,94120 FONTENAY SOUS BOIS (dossier no 2217970) - 94120 - France


Mary Helen Vorillon Lohezic UNILEVER FRANCE SERVICES Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) - 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2217970) - 92500 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2002 n°2217970 - Publication au BOPI 2002-03-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Inscription le 11 août 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°375396 - Publication au BOPI 2003-08-11

Inscription le 20 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341531 - Publication au BOPI 2002-02-20

Inscription le 13 mai 2002 - Demande de relevé de déchéance n°345750 - Publication au BOPI 2002-05-13

Inscription le 27 mai 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°346381 - Publication au BOPI 2002-05-27

Inscription le 11 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375395 - Publication au BOPI 2003-08-11

Inscription le 20 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341530 - Publication au BOPI 2002-02-20

Produits chimiques pour industries, sciences, agriculture, horticulture, sylviculture;substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, emplâtres, matériel pour pansements, produits capillaires, dentaires, désinfectants, préparations pour désinfecter

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.