Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFIDENCE
DIVERSEYLEVER Société anonyme

Numéro de dépôt :
99830810
Date de dépôt :
22/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2009

Présentation de la marque CONFIDENCE

Déposée le 22 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) DIVERSEYLEVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFIDENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIVERSEYLEVER domicilié(e) 9/11, avenue du Val de Fontenay, 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) - France.

La marque CONFIDENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFIDENCE est expirée depuis le 22 décembre 2009.

DIVERSEYLEVER a également déposé les autres marques suivantes : SULTRILANE , DIVOPLAC , DIV-DOSE , DIVERFORCE , SACTIF , CANRITE , VIGIE , OMINOL , DIVPROPACID , STB 37 101


DIVERSEYLEVER Société anonyme - 9/11, avenue du Val de Fontenay, 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS - France


Mary Helen Vorillon Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21

Inscription le 11 août 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°375396 - Publication au BOPI 2003-08-11

Inscription le 11 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375395 - Publication au BOPI 2003-08-11

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Produits de traitement et de désinfection des eaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.