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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DIVERSEY
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QUALI 7
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALI 7
DIVERSEY S.A

Numéro de dépôt :
92405484
Date de dépôt :
13/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2002

Présentation de la marque QUALI 7

Déposée le 13 février 1992 par la Société Anonyme (SA) DIVERSEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALI 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIVERSEY domicilié(e) BP 19 Ave Maurice Chevalier, 77831 Ozoir-la-Ferrière Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIVERSEY S.A (Mme Laou) - France.

La marque QUALI 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALI 7 est expirée depuis le 13 février 2002.

DIVERSEY a également déposé les autres marques suivantes : STRIDE , DIVERSEY SPRAY , READY DIP , DIVOVAP , SHURTRAK , GOOD SENSE , JON-STONE , SOFT CARE , ROOM SERVICE R5 , ROOM SERVICE R2


DIVERSEY S.A - BP 19 Ave Maurice Chevalier, 77831 Ozoir-la-Ferrière Cedex - France


DIVERSEY S.A (Mme Laou) - France


Inscription le 18 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273900 - Publication au BOPI 1999-03-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-06

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Détergents.Produits vétérinaires et hygiéniques, désinfectants.Conseil et formation en hygiène et qualité en industrie agro-alimentaire

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.